Conditions Générales de Vente

Article 1 – Préambule et objet

Le site blackshado.fr, ci-après désigné le Site, est une plateforme de commerce électronique spécialisée dans la vente de parfums, produits cosmétiques, soins, accessoires associés et répulsifs parfumés.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre BLACKSHADO et tout acheteur consommateur passant commande sur le Site.

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site, à l’exclusion de toute autre condition. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’acheteur.

Les produits proposés sur le Site sont destinés à un usage personnel, familial ou domestique. Toute commande manifestement destinée à une revente professionnelle peut être refusée ou annulée par BLACKSHADO.

Article 2 – Acceptation des conditions générales

2.1 Formation du contrat

La validation d’une commande sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Cette acceptation est matérialisée par une case à cocher obligatoire avant le paiement.

2.2 Capacité juridique

L’acheteur déclare être majeur et disposer de la capacité juridique nécessaire pour passer commande. Les personnes mineures ou placées sous protection juridique doivent agir avec l’accord de leur représentant légal.

2.3 Évolution des CGV

BLACKSHADO se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

Article 3 – Produits commercialisés

3.1 Catalogue

Le Site commercialise notamment :

• Des parfums
• Des eaux de parfum, eaux de toilette, brumes parfumées et produits parfumants
• Des produits cosmétiques et soins
• Des accessoires liés à l’usage, au rangement ou à l’application des produits
• Des répulsifs parfumés, lorsque ces produits sont proposés sur le Site

Chaque produit fait l’objet d’une fiche descriptive précisant ses caractéristiques essentielles, son prix, sa contenance, son mode d’utilisation lorsque nécessaire et les éventuelles précautions d’emploi.

3.2 Photographies et présentation des produits

Les photographies, visuels, packagings et mises en scène présents sur le Site sont fournis à titre illustratif. BLACKSHADO s’efforce de présenter les produits de manière fidèle, mais de légères différences peuvent exister selon les écrans, les lots de fabrication, les évolutions de packaging ou les contraintes techniques.

3.3 Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, BLACKSHADO informera l’acheteur par courriel et proposera, selon le cas, un remboursement, un remplacement ou un avoir accepté expressément par l’acheteur.

3.4 Produits personnalisés ou préparés spécifiquement

Certains produits peuvent être préparés, assemblés ou conditionnés selon des indications spécifiques de l’acheteur. Lorsque le produit est personnalisé ou préparé selon une demande particulière, il ne peut pas faire l’objet d’une rétractation, sauf défaut de conformité.

Article 4 – Informations relatives aux parfums, cosmétiques et répulsifs parfumés

4.1 Usage des parfums et cosmétiques

Les parfums, cosmétiques et soins vendus sur le Site sont destinés à un usage externe, sauf indication contraire clairement mentionnée sur la fiche produit ou l’emballage.

L’acheteur s’engage à utiliser les produits conformément à leur destination, aux précautions d’emploi indiquées sur le Site, sur l’emballage ou sur l’étiquette du produit.

4.2 Allergies, sensibilités et précautions individuelles

Les parfums et cosmétiques peuvent contenir des substances parfumantes, huiles essentielles, alcools, conservateurs, colorants ou ingrédients susceptibles de provoquer une réaction chez certaines personnes sensibles.

Avant utilisation, l’acheteur est invité à consulter la liste des ingrédients et à ne pas utiliser un produit en cas d’allergie connue à l’un de ses composants.

En cas de réaction cutanée, irritation, gêne respiratoire ou réaction inhabituelle, l’utilisation du produit doit être immédiatement interrompue. L’acheteur doit consulter un professionnel de santé si les symptômes persistent.

4.3 Absence de conseil médical

Les informations présentes sur le Site ne constituent pas un avis médical, dermatologique, pharmaceutique ou thérapeutique. Les produits proposés ne sont pas destinés à diagnostiquer, prévenir, traiter ou guérir une maladie.

4.4 Répulsifs parfumés

Les répulsifs parfumés doivent être utilisés conformément aux indications figurant sur leur fiche produit, leur emballage ou leur notice.

Lorsque le produit revendique une action répulsive contre des insectes, nuisibles ou organismes vivants, il peut être soumis à une réglementation spécifique applicable aux produits biocides. L’acheteur doit respecter strictement les conditions d’utilisation, les zones d’application, les contre-indications et les précautions de conservation.

Les répulsifs parfumés ne doivent pas être utilisés sur une personne vulnérable, un enfant, une femme enceinte, un animal ou une surface sensible si cette utilisation n’est pas expressément prévue par la fiche produit ou l’étiquetage.

4.5 Conservation des produits

L’acheteur doit conserver les produits dans un endroit sec, propre, tempéré, à l’abri de la chaleur, du soleil direct et hors de portée des enfants.

BLACKSHADO ne saurait être responsable d’une altération du produit résultant d’une conservation inadaptée après livraison.

Article 5 – Processus de commande

5.1 Étapes de commande

La commande s’effectue selon les étapes suivantes :

1. Sélection du ou des produits
2. Ajout au panier
3. Vérification du panier
4. Saisie des informations de facturation et de livraison
5. Choix du mode de livraison disponible
6. Choix du moyen de paiement
7. Acceptation des CGV
8. Validation définitive de la commande

5.2 Vérification avant paiement

Avant validation du paiement, l’acheteur doit vérifier l’exactitude de sa commande, des produits sélectionnés, des quantités, de ses coordonnées et de son adresse de livraison.

5.3 Confirmation de commande

Après validation du paiement, un courriel de confirmation est adressé à l’acheteur à l’adresse indiquée lors de la commande. Ce courriel récapitule les éléments essentiels de la commande.

5.4 Refus ou annulation de commande

BLACKSHADO se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, suspicion de fraude, paiement refusé, erreur manifeste de prix, rupture de stock ou commande présentant un caractère anormal.

Article 6 – Prix

6.1 Prix affichés

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour les ventes soumises à la TVA française ou européenne applicable.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation définitive de la commande et s’ajoutent au prix des produits.

6.2 Modification des prix

BLACKSHADO peut modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

6.3 Promotions

Les offres promotionnelles, codes de réduction et opérations commerciales sont valables dans les conditions indiquées sur le Site. Sauf mention contraire, les offres ne sont pas cumulables.

6.4 Erreur manifeste

En cas d’erreur manifeste de prix, BLACKSHADO pourra annuler la commande et rembourser l’acheteur.

Article 7 – Paiement

7.1 Moyens de paiement

Le Site accepte les moyens de paiement indiqués lors du processus de commande. Les paiements peuvent notamment être réalisés par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le Site.

7.2 Sécurisation

Les paiements sont traités par des prestataires de paiement sécurisés. BLACKSHADO ne conserve pas les données complètes de carte bancaire de l’acheteur.

7.3 Validation du paiement

La commande n’est considérée comme définitive qu’après validation effective du paiement.

7.4 Défaut de paiement

En cas de paiement refusé, rejeté ou contesté, la commande peut être suspendue ou annulée.

7.5 Réserve de propriété

Les produits restent la propriété de BLACKSHADO jusqu’au paiement complet du prix. Le transfert des risques intervient lors de la remise physique du produit à l’acheteur ou à un tiers désigné par lui.

Article 8 – Préparation des commandes

8.1 Délai de préparation

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais, sous réserve de disponibilité des produits, de validation du paiement et d’absence d’anomalie dans les informations transmises par l’acheteur.

Les délais de préparation indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif.

8.2 Produits en précommande ou en réassort

Lorsqu’un produit est proposé en précommande ou en réassort, le délai estimé d’expédition est indiqué sur la fiche produit ou communiqué à l’acheteur.

8.3 Notification d’expédition

Lorsque la commande est expédiée, l’acheteur reçoit un courriel de confirmation d’expédition, accompagné le cas échéant d’un numéro de suivi.

Article 9 – Livraison

9.1 Zones de livraison

BLACKSHADO livre dans les zones indiquées sur le Site, sous réserve des restrictions logistiques, réglementaires ou douanières applicables.

9.2 Délais de livraison

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination, les périodes de forte activité ou les formalités douanières.

9.3 Adresse de livraison

L’acheteur est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison fournie. En cas d’erreur d’adresse, d’adresse incomplète, de refus du colis ou de colis non réclamé, les frais de réexpédition ou de nouvelle livraison pourront être mis à la charge de l’acheteur.

9.4 Réception du colis

L’acheteur doit vérifier l’état du colis et des produits dès réception. Toute anomalie apparente doit être signalée au transporteur et au service client dans les meilleurs délais, avec photographies du colis et des produits concernés.

9.5 Colis endommagé

En cas de colis endommagé, l’acheteur doit émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur lorsque cela est possible et contacter BLACKSHADO rapidement afin de permettre le traitement du dossier.

9.6 Retard de livraison

En cas de retard important, l’acheteur peut contacter le service client. Lorsque les conditions légales sont réunies, l’acheteur peut demander la résolution du contrat après avoir demandé à BLACKSHADO d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Article 10 – Droit de rétractation

10.1 Principe

Conformément à la réglementation applicable à la vente à distance, l’acheteur consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

10.2 Produits exclus du droit de rétractation

Pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits scellés qui ont été descellés après livraison et qui ne peuvent pas être renvoyés pour ces raisons.

Sont notamment concernés, lorsqu’ils ont été ouverts, descellés, utilisés ou testés :

• Les parfums
• Les cosmétiques
• Les soins
• Les produits appliqués sur la peau, les cheveux ou le corps
• Les répulsifs parfumés
• Tout produit dont l’emballage de protection, l’opercule, le film ou le sceau d’hygiène a été retiré

Les produits personnalisés, préparés selon les spécifications de l’acheteur ou nettement individualisés sont également exclus du droit de rétractation.

10.3 Produits pouvant être retournés

Le droit de rétractation peut être exercé uniquement pour les produits non ouverts, non descellés, non utilisés, non testés, complets, propres, en parfait état de revente et retournés dans leur emballage d’origine.

10.4 Modalités d’exercice

L’acheteur doit notifier sa volonté de se rétracter au service client par courriel avant l’expiration du délai de 14 jours.

Après notification, l’acheteur dispose de 14 jours pour retourner les produits concernés.

10.5 Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf erreur imputable à BLACKSHADO ou produit reconnu non conforme.

10.6 Remboursement

Le remboursement intervient dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve d’expédition fournie par l’acheteur, sous réserve que les produits respectent les conditions de retour.

BLACKSHADO peut refuser le remboursement d’un produit retourné ouvert, descellé, utilisé, incomplet, sali, endommagé ou impropre à une remise en vente pour des raisons d’hygiène.

Article 11 – Retours, échanges et remboursements

11.1 Demande de retour

Toute demande de retour doit être adressée au service client avant renvoi du produit. Aucun retour ne doit être effectué sans accord préalable du service client.

11.2 État des produits retournés

Les produits retournés doivent être complets, non ouverts, non descellés, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

11.3 Produits non repris

Pour des raisons d’hygiène, les produits ouverts, descellés, testés ou utilisés ne sont pas repris, sauf défaut de conformité établi.

11.4 Produit abîmé ou erreur de préparation

En cas de produit reçu abîmé, non conforme ou différent de celui commandé, l’acheteur doit contacter le service client avec les éléments suivants :

• Numéro de commande
• Photographies du colis
• Photographies du produit
• Description précise du problème constaté

Après vérification, BLACKSHADO pourra proposer un remplacement, un remboursement ou une solution adaptée.

11.5 Remboursement partiel

Un remboursement partiel peut être appliqué si un produit retourné présente une détérioration imputable à une manipulation excessive de l’acheteur.

Article 12 – Garanties légales

12.1 Garantie légale de conformité

BLACKSHADO répond des défauts de conformité des produits dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

L’acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité lorsque le produit reçu ne correspond pas au produit commandé, présente un défaut de conformité ou ne possède pas les qualités annoncées sur la fiche produit.

12.2 Garantie des vices cachés

L’acheteur peut également invoquer la garantie des vices cachés prévue par le Code civil lorsque le défaut rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acheté, ou l’aurait acheté à un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.

12.3 Exclusions

Les garanties ne couvrent pas :

• L’usure normale
• Une mauvaise conservation du produit
• Une utilisation non conforme aux indications
• Une réaction liée à une allergie ou sensibilité personnelle connue ou prévisible
• Une détérioration causée par l’acheteur
• Une modification du produit par l’acheteur ou par un tiers

12.4 Réclamation

Toute réclamation doit être adressée au service client avec le numéro de commande, une description du problème et des photographies lorsque cela est pertinent.

Article 13 – Responsabilité

13.1 Obligations de BLACKSHADO

BLACKSHADO s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions publiées sur le Site et à apporter le soin nécessaire au traitement des commandes.

13.2 Utilisation des produits

L’acheteur est responsable de l’usage qu’il fait des produits après livraison. Il doit respecter les précautions d’emploi, les conditions de conservation et les avertissements figurant sur la fiche produit ou l’emballage.

13.3 Limitation de responsabilité

BLACKSHADO ne saurait être tenu responsable :

• D’une utilisation non conforme du produit
• D’une allergie ou réaction individuelle non signalée ou non prévisible
• D’une mauvaise conservation après livraison
• D’une erreur dans les informations fournies par l’acheteur
• D’un retard ou incident imputable au transporteur
• D’un dommage indirect ou immatériel

13.4 Force majeure

BLACKSHADO ne saurait être tenu responsable en cas d’inexécution ou de retard résultant d’un événement de force majeure, notamment catastrophe naturelle, conflit, grève, pandémie, décision administrative, panne majeure ou défaillance d’un prestataire extérieur.

Article 14 – Données personnelles et cookies

14.1 Collecte des données

BLACKSHADO collecte les données nécessaires à la gestion des commandes, à la livraison, au service client, à la facturation, à la gestion des garanties et au respect de ses obligations légales.

Ces données peuvent inclure l’identité, les coordonnées, l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, l’historique de commande et les informations nécessaires au paiement.

14.2 Finalités

Les données sont utilisées pour :

• Traiter les commandes
• Assurer la livraison
• Gérer la relation client
• Émettre les factures
• Traiter les réclamations
• Respecter les obligations légales
• Envoyer des communications commerciales lorsque l’acheteur y a consenti

14.3 Droits de l’acheteur

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données.

Ces droits peuvent être exercés auprès du service client.

14.4 Cookies

Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement. Des cookies analytiques ou publicitaires peuvent également être utilisés avec le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

14.5 Communications électroniques

L’acheteur accepte de recevoir les courriels transactionnels nécessaires au traitement de sa commande. Les communications commerciales ne sont envoyées qu’avec consentement lorsque celui-ci est requis.

Article 15 – Propriété intellectuelle

15.1 Contenus du Site

L’ensemble des éléments du Site, notamment textes, images, photographies, logos, graphismes, marques, fiches produits, structures, codes et contenus, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

15.2 Interdictions

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

15.3 Usage personnel

L’acheteur bénéficie uniquement d’un droit d’accès et d’utilisation du Site pour consulter les produits et passer commande à titre personnel.

Article 16 – Litiges et médiation

16.1 Réclamation préalable

En cas de difficulté, l’acheteur doit contacter en priorité le service client afin de rechercher une solution amiable.

16.2 Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, l’acheteur consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas d’échec de sa réclamation préalable auprès du service client.

Les coordonnées du médiateur compétent doivent être indiquées sur le Site, dans les CGV ou communiquées à l’acheteur selon les obligations légales applicables.

16.3 Plateforme européenne de règlement des litiges

Pour les acheteurs résidant dans l’Union européenne, la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr

16.4 Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices applicables au consommateur dans son pays de résidence.

Article 17 – Dispositions finales

17.1 Nullité partielle

Si une clause des présentes CGV est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses conservent leur plein effet.

17.2 Non-renonciation

Le fait pour BLACKSHADO de ne pas se prévaloir d’une clause des présentes CGV ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

17.3 Intégralité

Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre BLACKSHADO et l’acheteur concernant la commande passée sur le Site.

17.4 Contact